L’explosion des messages de haine, de radicalisation et de soutien explicite à des organisations terroristes n’est plus un phénomène marginal : il traverse désormais les réseaux sociaux, les campus universitaires et même une partie du débat politique belge. À la faveur du conflit israélo-palestinien, la Belgique a vu se multiplier propos antisémites, slogans appelant à la destruction d’Israël, glorification du 7 octobre et références complaisantes à des figures condamnées pour terrorisme, souvent minimisés au nom d’un prétendu « débat d’idées »
Cette étude du Centre Jean Gol part d’un constat sans détour : notre arsenal pénal reste essentiellement réactif et ne permet pas de traiter efficacement la diffusion d’idéologies mortifères qui préparent le terrain au passage à l’acte. Elle montre comment, malgré des incriminations spécifiques en matière de terrorisme, la Belgique laisse aujourd’hui prospérer l’apologie du terrorisme, la consultation régulière de contenus djihadistes et de nombreux discours de haine en ligne, notamment en raison du régime particulier des délits de presse.
Au fil des chapitres, vous découvrirez trois lignes de réforme majeures : consacrer un véritable délit d’apologie du terrorisme, distinct de la seule incitation directe ; créer une infraction de consultation régulière de sites djihadistes et terroristes, pensée aussi à partir des droits des victimes dont l’exécution est mise en scène ; adapter enfin le régime des délits de presse, afin que les réseaux sociaux ne restent plus une zone d’impunité pour les prêcheurs de haine. L’étude analyse de près les exigences de la Cour constitutionnelle et de la Cour européenne des droits de l’homme, et montre comment ces nouvelles infractions peuvent être conçues sans sacrifier la liberté d’expression, mais au contraire pour la protéger contre ceux qui veulent l’abattre.
Cette étude s’adresse à tous ceux qui refusent de choisir entre État de droit et sécurité, entre libertés publiques et lutte contre le terrorisme. En articulant références philosophiques (Popper, Comte-Sponville), comparaisons étrangères (France, Danemark, Espagne, Lituanie) et propositions législatives concrètes, elle fournit aux responsables politiques, aux magistrats, aux académiques et aux citoyens une grille de lecture robuste pour répondre à une question brûlante : jusqu’où une démocratie libérale peut-elle tolérer l’intolérable sans se renier elle-même ?
Cette étude a été portée par Charles Bernard, conseiller au Centre Jean Gol et a été supervisée par Corentin de Salle, directeur scientifique du Centre Jean Gol.
